Déposée le 13 novembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GB 2000
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TREMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-52 du 24 décembre 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GB 2000 domicilié(e) 20 Boulevard Joliot Curie - 69200 - VENISSIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 311 106 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque TREMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98760147.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TREMA arrivera à expiration en date du 13 novembre 2028.
GB 2000 a également déposé les autres marques suivantes : GA
GB 2000, Société par Actions Simplifiée - 20 Boulevard Joliot Curie - 69200 - VENISSIEUX - France - SIREN 301311106
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Inscription le 22 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274118 - Publication au BOPI 1999-03-22
Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2008 n°2388052 - Publication au BOPI 2008-10-23
Inscription le 26 février 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°491856 - Publication au BOPI 2009-02-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-18
Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52
Inscription le 16 novembre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°738536 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-16
Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2018 n°2695257 - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2018-10-09
Machines d'aspiration de poussière à usage industriel, installations pour l'aspiration de poussières, aspirateurs de poussières, tuyaux et prises d'aspiration de poussières. Dispositifs d'alarme et matériel de sécurité incendie, clapets coupe-feu, volets de désenfumage et de transfert, tourelles de désenfumage, dispositifs de réglage et de régulation de débit d'air ; logiciels et programmes d'ordinateur dans le domaine des installations d'aspiration centralisée de poussières et dans le domaine des installations de ventilation et d'aération. Centrales et installations d'aspiration centralisées de poussières à usage domestique, matériels et installations de ventilation, d'aération et de conditionnement d'air, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air, prise d'aspiration.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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